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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Green Apple
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Ma Chambre Ecologique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ma Chambre Ecologique
Green Apple, SARL

Numéro de dépôt :
3953524
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Ma Chambre Ecologique de Green Apple

Présentation de la marque Ma Chambre Ecologique

Déposée le 15 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Green Apple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ma Chambre Ecologique »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Green Apple domicilié(e) 7 allée des jonquilles - 59780 - Baisieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Green Apple, M. Frédéric Bosquet domicilié(e) 7 allée des jonquilles - 59780 - Baisieux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Green Apple a également déposé les autres marques suivantes : Bouzollois , GREEN APPLE , Bouzolloise , VANESSA BIS , Bouzolles , bouzolles , Miss Bouzolles , Miss Bouzolles


Green Apple, SARL - 7 allée des jonquilles - 59780 - Baisieux - France


Green Apple, M. Frédéric Bosquet - 7 allée des jonquilles - 59780 - Baisieux - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612455 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).